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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société LA FRICASSEE
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LES BONNES NATURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BONNES NATURES
Société LA FRICASSEE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94513477
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2004

Présentation de la marque LES BONNES NATURES

Déposée le 28 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) Société LA FRICASSEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BONNES NATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société LA FRICASSEE domicilié(e) Le Clos Surjet, 56910 CARENTOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 479 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SAFI Melle Yvette DANIEL - France.

La marque LES BONNES NATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONNES NATURES est expirée depuis le 28 mars 2004.

Société LA FRICASSEE a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT CRO'C , DIND'FINE , LA BELLE VENDEENNE , PETIT CROC


Société LA FRICASSEE - Société Anonyme - Le Clos Surjet, 56910 CARENTOIR - France - SIREN 326479839


Société SAFI Melle Yvette DANIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade.Café, thé; cacao; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.